Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT INSERT
Bruno METEIER

Numéro de dépôt :
95565110
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque VERT INSERT

Déposée le 29 mars 1995 par Bruno METEIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT INSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est Bruno METEIER, domicilié(e) 18 allée des Fresnes, 91230 MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Monique FUMICHON-RANGUIS Avocat - France.

La marque VERT INSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT INSERT est expirée depuis le 29 mars 2005.

Bruno METEIER a également déposé les autres marques suivantes : NET INSERT


Bruno METEIER - 18 allée des Fresnes, 91230 MONTGERON - France


Maître Monique FUMICHON-RANGUIS Avocat - France


Inscription le 15 novembre 1999 - Rejet partiel n°290343 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Engrais, fertilisants et toute substance nutritive, naturelle ou synthétique, organique ou minérale, amendement, pour végétaux tels que fleurs, plantes vertes ou fleuries, arbres, ornements végétaux, pelouses, légumes et fruits ; tout liquide nutritif ou d'entretien. Produits agricoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), plantes horticoles de pépinières tels que plantes, fleurs, plants de pépinière, plantes vertes ou fleuries, semences florales ou fruitières, plants et semences potagers, légumes frais, fruits, plantes ornementales, produits sylvicoles tels que ornements végétaux, arbres, plants de pelouses. Services d'enseignement technique et professionnel destinés tant à des élèves qu'à des adultes, formation continue, dans les domaines de la réalisation et l'entretien de plantations ornementales et d'aménagement d'espaces verts, de production de services et de produits dans les domaines forestiers, horticoles, sylvicoles ou de pépinières. Services de réalisation et d'entretien de plantations ornementales, élagage des arbres, semences, services de mise au point de produits destinés à l'entretien et à la culture de plants horticoles, forestiers et agricoles, conseils en matière d'aménagement et de conception d'espaces privés ou publics de loisirs ou de sport.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.